Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE SAULTY
LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers), SARL

Numéro de dépôt :
4057297
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
LES VERGERS DE SAULTY de LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers

Présentation de la marque LES VERGERS DE SAULTY

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES VERGERS DE SAULTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers domicilié(e) 1 ZA DE SAULTY, RUE FAUNE - 62158 - SAULTY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 218 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers) domicilié(e) 1 ZA DE SAULTY, RUE FAUNE - 62158 - SAULTY - France.

La marque LES VERGERS DE SAULTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE SAULTY est expirée depuis le 20 décembre 2023.

LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers a également déposé les autres marques suivantes : T&B VERGERS


LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers), SARL - 1 ZA DE SAULTY, RUE FAUNE - 62158 - SAULTY - France - SIREN 400218822


LA TOURELLE BLIJDERVEEN VERGER (T&B Vergers) - 1 ZA DE SAULTY, RUE FAUNE - 62158 - SAULTY - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Errata de la publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Jus de fruits.